Comité Syndical du 8 février 2018
Ordre du jour :
  1. Débat d’orientation budgétaire (DOB)
  2. Evolution de la fonction de technicien de rivières : suppression du poste d’adjoint technique 2eme classe et création d’un poste de technicien
  3. Composition de la Commission d’Appel d’Offre marché : étude de gestion intégrée de la ressource en eau sur le bassin versant des Usses (complément à la délibération 2017-09-05)
  4. Approbation du programme de coopération territoriale européenne INTERREG V France-Suisse 2014-2020 : Dispositif opérationnel d’éradication des invasives par l’innovation technique et la reconstitution des milieux indigènes
  5. Demande de subvention Animation 2018-Site Natura2000 Les Usses
  6. Autorisation donnée au Président à signer la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage DIAGNOSTIC FONCIER avec TERACTEM
  7. Autorisation donnée au Président à signer la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage DOSSIER D’ENQUETE DUP avec TERACTEM
  8. Autorisation donnée au Président à signer la convention de prestation de service ACQUISITIONS FONCIERES avec TERACTEM
  9. Renouvellement du marché « restauration écologique sur le bassin versant des Usses », 2015-02-02
  10. Autorisation donnée au Président à signer une convention de partenariat avec la Fédération de Pêche 74- Activités 2017

NB : les délibérations 4 à 8 étaient inscrites au Comité Syndical du 14 décembre 2017. Cette réunion n’a pas pu se tenir car le quorum n’était pas atteint. Ces points sont donc remis à l’ordre du jour du Comité Syndical du 8 février2018.

Informations :
  1. Bains de la Caille : Contrat de Site ENS et site touristique emblématique
  2. Valorisation du patrimoine lié à l’eau : Bassy et Cercier
  3. Décisions : 2017-10-01 et 2017-10-02 : assistance à maitrise d’ouvrage technique, administrative et juridique dans le cadre du futur marché « gestion intégrée de la ressource en eau sur le bassin versant des Usses »
  4. Décision 2017-11-01 : contrat de maintenance du site internet
  5. Décision 2018-01-01 : attribution du marché « étude de faisabilité pour l’effacement de 3 seuils sur les Usses et l’aménagement d’un piège à embâcles »

Délibérations et compte-rendu seront publiés sur le site internet.

 


Partager :
Illustration SMECRU